Page 192, je dis la conversion de ces fonds en aleux les rendoit indépendans de toute Jurisdiction, & ceux qui les possédoient avoient Jurisdiction sur tous ceux qui demeuroient dans leur étendue. Ceci est juste, si l'on entend l'exemption de la Jurisdiction des Comtes, parce qu'en effet les biens fiscaux convertis en propriétés par le Roi, ne reconnoissoient que la justice de sa Cour; il faut encore entendre la Jurisdiction que les Propriétaires de biens fiscaux convertis en aleux exerçoient sur leurs Tenans d'une Jurisdiction de police & économique par les raisons ci-devant déduites, & que je ne répéterai plus.
Page 197, il faut ajouter à la citation de la Note 27 celle-ci. Spicileg. Luc. Dachery, Tom. 3, pag. 252. Chronic. Fontanell.
Page 209. La Justice civile que les Evêques avoient exercée sous plusieurs des Prédécesseurs de Guillaume le Conquérant, étoit relative aux seules épreuves, suivant le Concile de Lillebonne tenu en 1080, & ces épreuves n'étoient point admises par les Loix Normandes. Voyez mes Remarques sur les Setions 145 & 189. Les Ecclésiastiques avoient surpris la religion des Princes pour accréditer cette Procédure dans la Normandie.
Page 231, 7e ligne de la Remarque, lisez gagée au lieu de gagnée.
Page 240, 12e ligne de la Remarque. Les principaux Officiers de Justice des Seigneurs, dont il est parlé en cet endroit, étoient ceux qui veilloient à l'administration économique des Seigneuries, tels que les Avoués, les Prevôts, les Vidames, les Senéchaux; leurs fonctions sont spécifiées dans l'extrait que j'ai donné de Flete dans mon second Volume. Ce sont ces Officiers que je nomme page 241 bas Justiciers.
Page 242, 8e ligne, au lieu de Loix aussi opposées qu'étoient celles d'Edouard, &c. lisez Loix aussi opposées que l'étoient entr'elles celles d'Edouard, &c.
Page 247, 5e ligne, après ces mots des travaux de sa femme, lisez, & en même-temps des travaux de ses enfans.
Page 257, 17e ligne, avant ces mots, ne se réserver, il faut mettre &.
Page 283, lisez, Gavel-kind, au lieu de Gravel-kind dans l'annonce de la Remarque; & à la troisieme ligne de la Remarque, lisez une sorte de rente, au lieu de sorte de rente.
Page 314, premiere ligne de la Remarque, on trouve, ce terme est ici pris, il faut substituer à ces mots ceux-ci, ce terme se prend ordinairement.
Page 320, à l'avant-derniere ligne de la traduction de la Remarque 244, au lieu de en ce cas, on doit lire alors.
Page 324, il ne faut pas perdre de vue en lisant la Remarque, que les Cours Seigneuriales n'exerçoient sous les deux premieres Races qu'une Justice de correction provisoire sur les Colons qui étoient soumis à un Fief.
Page 325, après ces mots, Baillis meindres, Baillis Seigneuriaux, il faut ajouter, & de Juges purement économiques, ils devinrent Juges des causes civiles.
Page 360, sur ce que je dis d'après M. de Montesquieu, que nos Rois de la premiere Race ne faisoient aucune difficulté d'aliéner leur Domaine, on doit distinguer le Domaine qui étoit aliénable d'avec celui qui ne l'étoit pas, & consulter ce que j'ai observé à cet égard dans la Remarque de la page 5 du premier Volume de Littleton.
Page 380, derniere ligne, au lieu de rapport, lisez transport.
Page 381, 2e ligne de la traduction de la Remarque 313, lisez concernantes, au lieu de concernant.
Page 413, 6e ligne de la Remarque, au lieu de Rente, lisez Vente.
Même page, 9e ligne, au lieu de rachetable, lisez irracquitable.
Page 442, 3e ligne de la traduction de la Section 375, au lieu de ces mots, & que le Fieffeur, lisez, & si le Fieffeur.
Page 455, 18e ligne de la traduction, lisez rentrer au lieu de rentre.
Page 467, 15e ligne, lisez materno latere, & non maternâ latere.
Page 469, 16e ligne, il lavera, lisez, il l'avera.
Page 472, 2e ligne de la Remarque, au lieu de deux ages, lisez de deins age.
Page 507, 20e ligne, au lieu de ces fonds, lisez ses fonds.
Page 524, dans la premiere Note sur la Remarque, avant le mot desseisines, mettez Britton, Chap. de, &c.
Page 578, à l'antépénultieme ligne, on lit sous le titre de Droit en Fitzherbert, il faut lire, le titre de Droit dans le Livre de Fitzherbert.
DEUXIEME VOLUME.
Page 6, 4e ligne, avant manum, mettez per.
Page 72, après le texte latin de Flete, on a omis de mettre observons encore, &c. en caracteres qui auroient détaché cette Observation du texte qui y donne lieu. Le Lecteur est prié d'excuser cette négligence.
Page 74, derniere ligne, n'ont suivi, lisez l'ont suivi.
Page 76, 3e ligne du texte des Loix d'Edouard, au lieu de corfait, lisez forfait.
Page 118, ligne 20, ton lieux tol, sont trois mots, ils ne doivent en former que deux; tonlieux, tol.
Page 166, ligne 16, au lieu de ces mots, & qui par cette raison étoit obligé, lisez cet homme casé étoit donc par cette raison, &c.
Même page, ligne 24, au lieu de Chef de la centaine, lisez Chef de la famille.
Page 177, 7e ligne, il faut effacer ces mots, si l'on en excepte cependant celles de Henry I, &c. & y substituer ce qui suit: Henry I, pour plaire à la Nation, feignit de rétablir les Loix d'Edouard le Confesseur; mais cette feinte dura peu, &c.
Page 183, 13e ligne, au lieu de ransiisset, lisez transiisset.
Page 201, 12e ligne, Barocensem, lisez Barocensem.
Page 216, 25e ligne, au lieu de nuntiis, lisez nuntii.
Page 235, première ligne, unt, doit être précédé d'une s.
Page 240, 4e ligne de la Note françoise, au lieu de Hobert, lisez Robert.
Page 241, 10e ligne, eas investiret, lisez eos.
Page 264, ces quatre mots brud toll, ehil wyte, yares gyves, Scotales, auroient dû être expliqués.
Le premier designe les Droits de Tonlieu, dont j'ai déjà donné une idée dans quelques-unes de mes Remarques. Le second indique les Amendes; le troisieme un impôt sur les mesures, & particulierement sur l'Aunage; & le quatrieme les Capitations.
Page 296, Note 7, on lit, voici ce que dit Wilkins, il falloit mettre, voyez ce que dit, &c.
Wilkins rapporte ainsi la forme de l'épreuve du fer chaud d'après Lombard; ce passage, quoique long, me paroît d'autant plus important, qu'il contient des cérémonies différentes de celles dont Pithou & Baluse nous ont donné le détail.
Ordalium Saxonice Ordæl: dictio ab OR & DAEL composita. Or, privativum est, quemadmodum apud Græcos A, apud Latinos IN, ut in dictione Græcâ [Grec: ablabês], Latinâ INNOXIUS, viderelicet: Dæl partem sonat atque hoc modo Ordæl (ut verbum verbo reddam) expers est, id est, Criminis expers. Erat etenim Ordæl criminis purgandi modus, cujus duo fuerant genera, alterum ignis, alterum aquæ, Ordalium dicebatur. Igneum illud solitum est hoc modo perfici: Reus autem perpauculis passibus incedens, ferrum nudâ manu candens ferebat, aut nudo currens pede, super ignitos quosdam gradiebatur vomeres. Ferrum illud unius erat interdum Libræ, quod illi simplex Ordalium, pondo interdum tria, atque hoc illi triplex Ordalium appellabant. Eum illi insontem (incolumis si forte evaserat) pronunciabant; sin igne perustum deprehenderent, damnabant criminis. Aquarii itidem duo fuerunt Ordalii genera: aquæ nimirum frigidæ, & ferventis. Aut enim in aquam gelidam accusatus immissus est totus, atque tum (ut eorum ferebat opinio vehemens) criminis purus in fundo residebat, sceleris vero conscium aqua protinus à se rejiciebat: aut in aquam deniq; ebullientem manum cubito tenus immergebant, atque de reo & innocenti (quemadmodum à nobis superius dictum est) decernebant. Viris tantummodo nobilibus atque ingenuis ignei illius Ordalii quæstione facta est sese purgandi potestas: Rustici vero & pagani in aqueum detrusi sunt Ordalium. Operæ pretium erit, ad divulgandam illorum temporum barbaram & plerisque inauditam (superstitionem dicam, an immanitatem?) aliquam ejus rei formulam, quam vel ad tempora Joannis Regis Angliæ stetisse deprehendi, ex vetustissimo Codice excerptam scribere.
Hic incipit Ordo Judicii, quo rei aut innoxii probantur ferro candenti. Post accusationem legitime factam, & triduum in jejuniis & oratione consumptum, Sacerdos vestibus sacris præter casulam indutus, ferrum ante altare positum forcipe accipiat, & Hymnum trium puerorum, videlicet Benedicite opera omnia, decantans, ad ignem deferat, & dicat hanc orationem super locum ubi fiet ignis ad faciendum judicium: Benedic, Domine Deus, locum istum, ut sit nobis in eo sanitas, sanctitas, castitas, virtus, & victoria, & sanctimonia, humilitas, bonitas, lenitas, & plenitudo legis, & obedientia Deo Patri, & Filio, & Spiritui Sancto, hæc Benedictio sit super hunc locum, & super omnes inhabitantes in eo.
Benedictio super ignem.
Domine Deus, Pater omnipotens, lumen indeficiens, Exaudi nos, quia tu es conditor omnium luminum. Benedic, Domine, hoc lumen quod ante sanctificatum est, qui illuminasti omnem hominem vel mundum, ut ab eo lumine accendamur igne claritatis tuæ: & sicut igne illuminasti Moysem, ita nunc illumina corda nostra & sensus nostros, ut ad vitam æternam mereamur pervenire, per Christum, &c. Quâ finita, dicat Pater noster, &c. Salvum fac servum, Mitte ei auxilium Deus, &c. De Sion tuere eum, &c. Domine exaudi, &c. Dominus vobiscum, &c.
Oratio.
Benedic, Domine Sancte Pater, omnipotens Deus, per invocationem Sanctissimi nominis tui, & per adventum Filii tui, atque per donum Spiritus paracleti, ad manifestandum verum judicium tuum hoc genus metalli, ut sit sanctificatum, ut omni dæmonum --- falsitate procul remota, veritas veri judicii tui fidelibus tuis manifesta --- fiat, per eundem Dominum, &c. Post hoc ferrum in ignem --- mittatur, & aspergatur aqua Benedicta, & dum calescit Missam celebret. Cum vero Sacerdos Eucharistiam sumpserit, hominem pro--andum sicut infra scriptum est, adjuret atque communicare faciat.
Officium Missæ.
Justus es, Domine, & rectum judicium tuum, &c.
Oratio.
Absolve quæsumus, Domine, tui delicta famuli, ut à peccatorum suorum nexibus, quæ pro sua fragilitate contraxit, tua benignitate liberetur. Et in hoc judicio quoad meruit justitia tua præveniente, ad veritatis censuram pervenire mereatur, per Christum Dominum, &c. In illo tempore, cum egressus esset Jesus, in via præcurrens quidam genu flexo ante eum, rogabat eum dicens, Magister, boni quid faciam, ut vitam æternam percipiam? Jesus autem dixit ei, quid me dicis bonum, &c.
Deinde, Secreta, &c.
Antequam vero communicetur, interroget eum Sacerdos cum adjuratione sic. Adjuro te per Patrem, & Filium, & Spiritum Sanctum, & per veram Christianitatem quam suscepisti, & per Sanctas reliquias quæ in ista Ecclesiâ sunt, & per Baptismum quo te Sacerdos regeneravit; ut non præsumas ullo modo communicare, neque accedere ad altare, si hoc fecisti aut consensisti, &c. Hic communicet Sacerdos illum, & dicat, Corpus hoc, & Sanguis Domini nostri Jesu Christi, sit tibi ad probationem hodie. Oratio. Perceptis, Domine Deus noster, sacris muneribus supplices deprecamur, ut hujus participatio Sacramenti à propriis nos reatibus expediat, & in famulo tuo veritas sententiam declaret, &c. Deinde Kyrie eleison, & Letania, & Psalmi, & tum Oremus. Deus, qui per ignem signa magna ostendens, Abraham puerum tuum de incendio Chaldæorum, quibusdam pereuntibus eruisti, Deus qui rubum ardere ante conspectum Moysis, & minime comburi permisisti; Deus qui incendio fornacis, Chaldaicis plerisque succensis, tres pueros tuos illæsos eduxisti; Deus qui incendio ignis populum Sodomæ involvens, Loth famulum tuum cum suis salute donasti; Deus qui in adventu Sancti Spiritus tui illustratione ignis fideles tuos ab infidelibus decrevisti; ostende nobis in hoc pravitatis nostræ examine virtutem ejusdem Spiritus, &c. & per ignis hujus fervorem discernere fideles & infideles, ut à tactu ejus cujus inquisitio agitur, conscius exhorrescat, & manus ejus comburatur, innocens vero penitus illæsus permaneat, &c. Deus, cujus notitiam nulla unquam secreta effugiunt, fidei nostræ tua bonitate responde, & præsta ut quisquis purgandi se gratia hoc ignitum tulerit ferrum, vel absolvatur innocens vel rei noxius detegatur, &c. Deinde Sacerdos super ferrum aquam benedictam spargat, & dicat. Benedictio Dei Patris & Filii, & Spiritus Sancti descendat super hoc ferrum, ad discernendum rectum judicium Dei. Et mox accusatus ad novem pedum mensuram ferrum perferat. Hujus denique manus sub sigillo triduum tegatur, & si sanies crudescens in vestigio ferri reperiatur, culpabilis ducatur; sin autem mundus extiterit, laus Deo referatur.
Quandoquidem ex eodem fonte fluant (amice lector) quæ de aqueo traduntur Ordalio, satis super hac de re dixisse videor.
Page 323, ligne 16, Richarhus, lisez Richardus.
Page 354, derniere ligne, Rex non concedit aliqui Baroni, &c.
Le nom de Baron désigne en cet endroit un simple Seigneur de fief. En Angleterre, comme en Normandie, ces Seigneurs n'exerçoient originairement sur leurs hommes qu'une Justice de simple police, c'est-à-dire, celle qui consistoit à maintenir provisoirement la paix entre leurs vassaux. Leur Jurisdiction ne s'étendoit pas encore beaucoup au-delà en Normandie dans le quatorzieme siecle, comme on peut s'en convaincre par le Rôle suivant, où sont détaillées les Causes dont les Barons étoient compétens, & les punitions qu'ils pouvoient infliger.
Justice aux Barons de Normandie.
»Barons & autres Justiciers de Normandie qui tiennent par Baronie & par membre de Hautbert, & qui n'ont le plet de l'espée ne Hautte-Justice, peuvent prendre tout homme saisi de larcin par eulx, par leur Sergent dedens leurs Baronies ou leurs Fiefs de Hautbert, & le pevent faire juger se ils l'ont prins saisy, se ils pevent avoir Chevaliers au jour qu'ils le prennent ou le lendemain dedens telle heure que ils le puissent rendre à la Justice, dedens telle heure que la Justice le puisse mener en saulve prison; & quant ils l'ont rendu en saulve prison à la Justice, sicome ils doivent, la Justice leur doit rendre tout jugie, se ils le requierent en lieu & en temps qu'ils le doivent requerir pour faire justice; & se ils le retiennent plus que ils ne doivent par la Coustume, ils le doivent amender au Roy.
»Item, ils pevent prendre leurs Prevosts, Receveurs & Monniers, & leur faire rendre compte, & leur compte enteriner, & les mettre en leurs prisons.
»Item, ils & leurs hommes doivent prendre ceulx qui crient Haro, & sur qui il est crie, & les doivent rendre à leurs Seigneurs, & leurs Seigneurs les doivent garder une nuyt & ung jour sans les replevir, & aprés ils le doivent rendre à la Justice; & se ils ne le rendent, ils le doivent amender.
»Item, ils ont le plet de leurs hommes de chastel & de rentes congnues devant eulx pour faire payer & enteriner, sans ce qu'ils en puissent congnoistre par enqueste.
»Item, ils ne peuvent lever amende de plus de dix-huit sols ung denier; car se ils en lievent plus, & plainte en vient à Justice, ils le doivent amender au Roy.
»Item, ils ont la bataille de leurs hommes de chastel, & en pevent lever du recreant quarante souls ung denier; & se paix en est faite des parties, ils pevent lever de chacun des parties quarante souls ung denier.
»Item, ils pevent les terres à leurs hommes diviser en leurs fiefs; & se les hommes demandent amendement des divises, ils le doivent avoir par la Justice du Roy, & nulle autre Justice ils n'ont plus en Normandie, sicome dient les Clercs de l'Eschiquier par les Roules de l'Eschiquier, jasoit ce que ils dient que ils en ont plus.»
Ensuyt la Taxation des droits des malefaçons de corps faictes entre simples personnes.
On n'y a point indiqué l'édition ni le format de ceux qui sont distribués par ordre chronologique ou dont il n'y a point eu plusieurs éditions.
Agathias, Basil. ex Officin. Petrî Pernæ, ann. 1594, in-fol.
Acosta (Jérôme) Origine des Revenus Ecclésiastiques, Francfort, 1703. Richard Simon, oncle de ma mere, qui s'est caché sous ce nom, avoit voulu faire allusion, en le prenant, aux côtes ou falaises entre lesquelles Dieppe, où il demeuroit, se trouve placé.
Annal. Incerti Autoris. Paris. 1588, in-8º.
Anselmi (Sancti) Opera, edit. D. Gerberon. Paris. 1721, in-fol.
Arthur Duck, imprimé à Paris en 1689, in-12.
Athenæi, Dipnosophistarum, Lib. X, Basil. 1535, in-fol.
Basnage, Commentaire sur la Coutume Réformée de Normandie, 1709, in-fol.
M. de Bure, dans sa Bibliographie, a omis l'édition de 1701. Et à l'égard de celle de 1709, au-lieu de la distinguer seulement des autres, ainsi qu'il le fait par le Traité des Hypotheques qui la termine, il auroit dû observer qu'on la préfere sur-tout à cause de la Table qui est excellente.
Beaumanoir, Coutume de Beauvoisis, Bourges, 1690, in-fol.
Belleforêt, Histoire des neuf Charles, Paris, 1568, in-fol.
Bertinian. Annal. 3. vol. Collect. Histor. Franc. apud Andr. Duchesne.
Bossuet, Defensio Declarationis Cleri Gallicani, &c. Luxembourg, 1730.
Bracton, de Legibus Angl. Londres, 1640, in-4º.
Britton, Londres, 1640, in-4º.
Brunet (M.) Abbregé des grands Fiefs.
Brussel, nouvel Examen de l'usage des Fiefs.
Bibliotheca Patrum.
Camden. De Statu Reipublic. Angl. & Scot. Elzevirs, 1627 & 1641.
Cangii Glossarium, Francfort, 1710.
Capitular. Reg. Francor. edit. Balus. Paris. 1677.
Carte, Rôles Gascons & Normands, &c. Londres, 1743.
Chopin. Opera. Paris. 1600, in-fol.
Coenalis Histor. Gallic. Paris. 1581, in-fol.
Coke, Commentaire des Institutes de Littleton, Londres, 1656.
Commentar. Cæsar. Lugdun. 1616, in-16.
Concil. Norman. edit. D. Bessin. Rothomag. 1717, in-fol.
Concilia general. Collect. Binio. L'exemplaire que j'ai de cette Collection est celle dont se servoit le grand Bossuet. Ce sçavant Prélat y a fait beaucoup d'Apostilles au crayon.
Coquille (Oeuvres de) 1703, in-fol.
Coutume de Normandie, édition de Lambert, 1588, in-4º. L'Arrêt pour les enfans des condamnés est à la fin.
Coutumier (grand) de Normandie avec la Glose, in-fol. en gotique, Caën, 1510. Les Notes Latines de Rouillé n'y sont pas, ce qui prouve qu'il n'est point Auteur de la Glose Françoise.
Dachery, Spicileg. Paris. 1659, in-4º.
Daniel, Hist. de Fran. in-12.
Danneville, Inventaire de Normandie, 1645, in-4º.
De la Roque, Traité de la Noblesse, Rouen, 1709, in-4º.
Dorléans, Ouvertures des Parlemens, Rouen, 1620.
Duchesne, Hist. d'Angleterre, d'Ecosse & d'Irlande, Paris, 1614, in-fol.
Dudo, de Moribus & Actis Normann. Ducum, apud Duchesn. Collect. Histor. Normann.
Duhaillan, Etat & succès des Affaires de France, Paris, 1572, in-4º.
Dumoulin, Curé de Manneval, Hist. de Normandie.
Dupin, Bibliotheque des Auth. Ecclésiast.
Dutillet, 1592, in-4º.
Etablissemens de Saint Louis, premier volume du Recueil des Ordonnances de la troisieme Race.
Eadmeri Historia Novorum, etc. in fin. Oper. Sancti Anselmi. Vide Superius Anselmi Opera.
Fauchet, Antiquités Françoises, Paris, 1610, in-4º.
Fevret, Traité de l'Abus, Lion, 1657, in-fol.
Fleta, Londin. 1685, in-4º.
Flodoard, Hist. Eccles. Remens. Paris. 1611, in-8º.
Frodoard. Chronic. Paris. 1588, in-8º.
Fortescue, de Legibus Angl. Tractatus. Ce Traité est à la fin de Glanville.
Glanvilla, de Legibus & Consuetudin. Angl. Londin. apud Edward. Withe Churche, in-16, sans date.
Gregorii Turonens. Histor. Paris. 1610, in-12.
Idem, De Miracul. 1640, in-12.
Guyot, Institut. Féodales.
Guénois, Conférences des Ordonnances.
Guillelmus Gemeticens apud Duchesn. Collect. Script. Normann.
Hesnault (M. le Président) Abregé Chronolog. de l'Hist. de France.
Hincmari Opera, 1645, in-fol.
Joinville (Mémoires de Jonville) Paris, 1668, in-fol.
Le Maître (Plaidoyers de) Paris, 1705, in-4º.
Loyseau (Oeuvres de) Paris, 1620, in-fol.
Loisel, Institutes Coutumieres, Paris, 1710, in-12.
Loüet, Recueil d'Arrêts, Paris, 1650.
Mabillon. Annal. Ordin. Sancti Benedict.
Marca, de Concordia Sacerdotii & Imperii. Paris. 1663, in-fol.
Matth. Paris. Histor. edit. Willelm. Wats, 1644, in-fol.
Mezeray, Abregé de l'Hist. de France.
Molinæi Opera, Paris, 1612, in-fol.
Montesquieu, Esprit des Loix, Londres, 1757, in-12.
Montholon, Arrêts, Paris, 1634, in-4º.
Nithardi, Histor. Paris, 1588, in-8º.
Orderic. Vital. in Collect. Histor. Norman. Andr. Duchesn.
Palaye (M. de la Curne de Ste.) Mémoires sur la Chevalerie.
Pasquier (Recherches de) Paris, 1643.
Pesnelle, Commentaire sur la Coutume de Normandie, avec les Notes de M. Roupnel de Chenilly.
Polidori Vergilii Histor. Angl. Basil. 1534, in-fol.
Pommeraye (Dom) Hist. des Arch. de Rouen.
Preuves des Libertés de l'Eglise Gallicane, Paris, 1651, in-fol.
Procopii Historia, edit. Basil. 1594, in-fol.
Rapin de Thoiras, Hist. d'Angleterre, à la Haye, 1716, in-4º.
Rimer (Actes de) 1745, in-fol.
Rouillé (Notes de) sur le grand Coutumier de Normandie, Rouen, 1539, in-fol.
Roupnel (M.) Voyez ci-devant Pesnelle.
Selden. Notæ in Eadmer. Histor. Voyez Eadmer & Anselme.
Ejusdem Seldeni Dissertatio in Fletam. Voyez Fleta; c'est à la fin de ce Recueil que se trouve la Dissertation de Selden.
Servin (Plaidoyers de) Rouen. 1629, in-4º.
Skénée, l'édition dont je me suis servi est celle de Londres, en 1613. La premiere fut faite à Edimbourg en 1609.
Comme la Collection de cet Auteur comprend plusieurs Pieces que j'ai citées sans avertir qu'elles faisoient partie de cette Collection, je donne ici le détail de toutes celles que Skénée a rassemblées.
1. Leges Malcolmi Mackenneth ejus nominis secundi.
2. Regiam Majestatem, Libri 4.
3. Quoniam Attachiamenta, sive Leges Baronum.
4. Leges Burgorum.
5. Curia quatuor Burgorum, scilicet, Edinburg, Stirling, Berwick & Roxburg.
6. Statuta Gildæ per dispositionem Burgorum constituta, ut multa corpora uno loco Congregata, unio consequatur, &c.
7. Assisa Regis David facta, apud novum Castrum super tynam, de ponderibus & mensuris.
8. Iter Camerarii Scotiæ.
9. Brevis & succincta forma itineris seu Curiæ Justitiarii.
10. Statuta sive Assisæ Regis Willelmi, Regis Scotæ factæ apud Perth.
11. Leges Forestarum.
12. Statuta Alexandri secundi filii Willelmi Regis.
13. Prima Statuta Roberti Regis hoc nomine primi.
Statuta secunda ejusdem Regis.
14. Assisæ & Statuta Davidis secundi.
15. Acta Parliamenti Roberti tertii.
16. Index Verborum Barbarorum.
Smith de Republica Anglicæ & Scotiæ ex Elzevirian. Offic. 1627 & 1641.
Spelman. Glossar. Londin. 1664, in-fol.
Style (ancien) de procéder, il est à la fin de Rouillé.
Taciti Annal. Antverp. 1607.
Terrien, Commentaire du Droit Civil & Coutumier de Normandie, Paris, 1574, in-fol.
Thaumassiere (Assises de Jérusalem avec les Notes de) Bourges, 1690, in-fol.
Thegan. de Gestis Ludovic. Imperator. Paris. 1588, in-8º.
Tiraquelli Opera, Lugdun, 1616, in-fol.
Vély (l'Abbé) Hist. de France, in-12.
Villaret (M. de) Continuation de la même Histoire.
Voltaire (M. de) Hist. Univers.
Zazius de Feudis, Lugdun. 1556, in-12.
Wats (Guillelmi) Glossarium in fine Matthæi Paris.
Walsingham Ypodigma Neustriæ, Londini 1574, in-folio.
Wilkins, Leges Anglo-Saxonicæ, &c. Londin. 1721, in-fol.
ABBATEMENT, est une des six especes d'entrées autorisées a l'égard des fonds, 1 volume, Page 539.
Exemple d'un Abbatement, ibid.
ABEYANCE, qu'est-ce qu'un Bénéfice en Abeyance, 1 vol.676
ABSENT, dans quel temps doit-il s'opposer à un Jugement rendu par défaut contre lui? 1 vol. 506
ACCUSATEUR, ses fonctions, 1 vol. 273
ACQUEREUR, comment la possession des fonds lui étoit-elle transférée, 1 vol. 484
ACQUETS. Voyez Succession aux acquêts.
ACQUITTEMENT, combien de sortes d'acquittemens, 1 vol. 217
Voyez Seigneur.
ACTES concernant les Ecclésiastiques, dressés par eux-mêmes, 1 vol. 395
Fraudes commises dans ces Actes, ib.
ACTION de dette, 1 vol. 90
Action de trépasse, 1 vol. 97 & 105
Fausse Action, 1 vol. 710
ADOPTION, on ne pouvoit adopter quelqu'un que lorsqu'on n'avoit pas d'enfans, aux Notes, 1 vol. 469
AFFRANCHIS, de combien de sortes, 1 vol. 283
Diverses manieres d'affranchir, ib. 283, 284.
AGE, a quel âge nos Rois étoient-ils majeurs, 1 vol. 161 & 162
Age parfait & âge de discrétion pour les mâles & les femelles, 1 vol. 163
Plein-âge. Voyez Majorité.
AGRICULTURE. Voyez Labourage.
AINÉ, ses droits sur la succession de ses Cadets, 1 vol. 18
Aîné (le fils) succede seul à Clotaire II, ib. 20
Aînée, ses priviléges & ses charges, 1 vol. 317
Comment nomme-t-on sa part, 1 vol. 321
AINESSE, son antiquité en Normandie, 1 vol. 18
Son origine est plus ancienne que celle qu'on lui attribue ordinairement, ib.
Réfutation des objections que l'on fait contre l'antiquité du droit d'Ainesse, 1 vol. 18
Ce droit étoit il admis pour la succession au Trône sous la premiere Race, 1 vol. 19
Ce droit conforme au droit suivi chez les anciens Gaulois, 1 vol. 20
Ce droit étoit-il inconnu à Charlemagne & à Louis le Débonnaire, 1 vol. 21
Comment s'est-il établi pour la succession aux Fiefs, ib.
ALEU, Franc-aleu Normand, comment s'est conservé, 1 vol. 192 & suivantes.
Définition du Franc-Aleu, ibid, 235
ALEUX, leur définition, 1 vol. 6
Possesseurs d'Aleux, formoient une classe considérable dans le neuvieme siecle, 1 vol. 194
Expulsent les Normands à leurs frais, ib.
Ne devoient que le service Militaire, ib.
Pourquoi moins d'Aleux en une Province, & plus d'Aleux en d'autres, 1 vol. 196
Objections contre la franchise naturelle des terres Normandes, réfutées, 1 vol. 197
& 2 vol. 140
Le Domesday reconnoît le Franc-Aleu, ib. 198
On pouvoit donner les Aleux aux Eglises, 1 vol. 205
ALLUVION, maximes du droit Anglo-Normand sur ce droit, 2 vol. 24
AMORTISSEMENT, droit essentiellement inhérent à la Souveraineté, 1 vol. 215
Philippe le Hardi a-t-il le premier exercé ce droit, ib.
Quand & comment ce droit s'exerçoit-il, ib. 708
AN & JOUR, d'où la Coutume de ce délai a-t-elle passé en Angleterre & en Ecosse, 1 volume, 489
ANASTASE, persécution horrible que ce Prêtre éprouve de la part de son Evêque, 1 vol. 10
ANATHEMES. Voyez Imprécations.
ANDARCHIUS, Histoire de ce méchant homme, 2 vol. 10
ANSELME, affaire qu'il eut au sujet des Investitures des Evêchés, 2 vol. 218 & 223
ANSTRUSTION, Biens qu'il pouvoit posséder, 1 vol. 192
APPANAGES, s'appelloient originairement Royaumes, 1 vol. 467
APPEL. Voyez Combat.
Définition de l'Appel, sa forme, son effet, 1 vol. 565.
Voyez Combat.
Appel de Jugemens. Voyez Jugemens.
APPENDANCE. Voyez Dependance.
ARBITRE. Voyez Femme.
ARMOIRIES, quand l'usage en a-t-il commencé, 2 vol. 194
ARQUES, continence du boisseau d'Arques, 2 vol. 22 & 23
ARTHUR DUCK s'est mépris, en disant que Glanville s'est servi des termes,
du témoignage, & de l'autorité de Justinien, 2 vol. 4
ASCENDANS, variations sur leurs droits en la succession de leurs enfans, 1 vol. 14
ASSEMBLÉES générales de l'Etat; on renvoyoit les hommages à ces Assemblées, 1 vol. 111
Voyez Parlement.
ASSENTIR ou Consentir, différence de ces deux expressions, 1 vol. 683
ASSISES dans les Bourgs & les Villes, 1 vol. 237
Grande Assise, maniere dont on la tenoit, 1 vol. ib. 305
Sens différens de ce mot, ib. 306
Livres d'Assises, son autorité en Angleterre, ib. 386
N'étoient pas accordées dans tous les cas de dessaisine, ib.
Assise de nouvelle dessaisine, 1 vol. 433
Assise de juris utrum, ib. 676
Petite Assise, d'où lui vient ce nom, ib. 553
On ne tenoit point l'Assise durant certain temps de l'année, ib. 554
Où se tenoient les Assises & leur compétence, ib.
Assise de derniere Présentation à un Bénéfice, 1 vol. 558
Assise pour Réglemens de Police, 2 vol. 361
ATTEINTE, effets de cette Procédure, 1 vol. 585
ATTOURNEMENT. Voyez Transport.
ATTOURNÉS, 1 vol. 85
Combien de sortes d'Attournés, ib.
D'abord ce nom fut commun à tous Porteurs de Procuration, ib. 614
Les Officiers qui donnoient les Assignations ne s'appelloient encore qu'Attournés
dans le quatorzieme siecle, 1 vol. 274
AVERS, ce que c'est, 1 vol. 520
Formalités pour saisir les Avers ou Avoirs, ib.
AUMOSNE, Franche-Aumône, obligations de ceux qui jouissent de Biens à ce titre, 1 vol. 206
Cette tenure est exempte de Féauté, ib. 211
AUNE, quand cette mesure a-t-elle été établie, & par qui, 1 vol. 215
Ses dimensions, 1 vol. 236
AVOCAT, comment appellé anciennement, 1 vol. 274
Pouvoit-il être désavoué par son Client, ib.
Prérogatives des Avocats, 1 vol. 601
Leur éducation, & honneurs décernés à leur ordre chez les Anglo-Normands, 1 vol. 602 & suiv.
AVOUÉS des Eglises, leurs Droits en Normandie, 1 vol. 30
Comment sont-ils devenus Patrons, 1 vol. 310
Voyez Patronnage.
AURELIEN, est le premier Bénéficier, 1 vol. 4 & 5
BAIL des Rois mineurs, de quelle considération il jouissoit, 1 volume, 68
BAILLIF Seigneurial, ses fonctions, 2 vol. 41
BAILLIFS, leurs pouvoirs, & variation dans l'exercice de ces pouvoirs, 1 vol. 324
BALUSE, critiqué mal-à-propos par M. de Montesquieu, 2 vol. aux Notes, 12
BAN & arriere-Ban, 1 vol. 132
Qui étoit sujet au Ban, ib.
BANAGE compare les Fiefs au don que Dieu fait de la Terre de Canaan aux Israëlites, 1 vol. 4
Cet Auteur s'est trompé sur l'antiquité des Fiefs conditionnels, 1 vol. 34
N'a pas entendu ce que vouloit dire ce mot
Fée tail, 1 volume, 5e Note, 34
N'auroit pas dû distinguer les Lettres de Naturalité des Lettres de Dénization, 1 vol. 276
BANNI, Bannissement, contre qui la peine du Bannissement avoit-elle lieu, 1 vol. 500
Moyens que le Banni avoit pour se soustraire à la peine prononcée contre lui, ib.
BARONS, leurs fonctions originaires, 2 vol. 129
Quand les Comtes prirent ce Titre, ibid, 130
Indépendans des Comtes dans le onzieme siecle, ibid, 170
Voyez Comtes.
BARRES. Voyez Exceptions.
BATAILLE. Voyez Combat.
BATARDS, succédoient-ils au Trône, 1 vol. 19
aux Notes, & 467
On distingue deux sortes de Bâtards chez les Anglois, 1 vol. 465
Bâtard, ne peut être villain, 1 vol. 263
BATON, arme dont on se servoit dans les combats judiciaires, 1 vol. 265
De quel usage, pour résoudre ou attribuer les possessions.
Voyez Investiture & Combat.
BEDEAU, Comment distingués des Sergens, 1 vol. 450
BÉNÉFICE, ses caracteres particuliers, 1 vol. 4
Premier des Bénéfices donné à Aurélien, ibid. 4 & 5
Bénéfices amovibles, ibid. 5
Acquis à prix d'argent, ib.
Distingués des Fiefs, 1 vol. ib. & 35
Bénéfices de dignité, ib.
Bénéfices des Eglises, ibid, 6
Quand le nom de Bénéfice commença-t-il à être opposé au nom de propriété, 1 vol. 9
Quand les Seigneurs eurent-ils le droit de sous-inféoder, ibid, 11
En quel temps les Filles ont-elles commencé de succéder aux Bénéfices, 1 vol. 26
Bénéfices, tous amovibles, tous viagers, ou tous héréditaires dans le même-temps, 1 vol. 35
BÉNÉFICIERS (grands) Voyez Comtes.
BIENS, quels on pouvoit donner aux Eglises, 1 vol. 204
Biens Ecclésiastiques, leur destination, droits du Roi sur ces Biens.
Voyez Eglise, Domaine, Régale, & Garde-Noble.
Biens fiscaux, en quoi ils consistoient, 1 vol. 5
BIGNON (Jérôme) a donné de bonnes preuves de l'antiquité du droit d'Amortissement, 1 vol. 215
BOEUFS, conviennent-ils plus au labourage que les Chevaux, 2 vol. 47 & suiv.
BOISSEAU. Voyez Mesures.
BONNIERS, ne possédoient que des terres où il n'y avoit pas d'habitation, 2 vol. 120
BORDIERS, tiennent des fonds sur lesquels il y a une habitation, 2 vol. 120
BOSSUET, son sentiment sur les effets de l'Excommunication, 1 vol. 280
BOURGAGE, sa définition, 1 vol. 235
Différentes Coutumes connues sous ce nom, 1 vol. 244
Antiquité du Bourgage de Kent, ib.
En Bourgage, le Douaire étoit quelquefois de la totalité du Bien, 1 vol. 245
Quelquefois on pouvoit y disposer de ses Biens par Testament, ib.
Bourgage de la Province de Kent, 1 vol. 288
Bourgage Anglois, en quoi différoit du Bourgage Normand, ib.
Bourgage, Fonds en Bourgage disponibles comme les meubles, 1 vol. 57
BOURGEOIS, n'avoient point en Normandie droit de suffrage dans les Assemblées
générales du Royaume, 1 vol. 243
Obligés de garder une portion de leur mobilier à leurs enfans & à leurs héritiers, 1 vol. 256
BOURGEOISIE, combien de sortes, 1 vol. 235 & suiv.
Quand ont-elles commencé, ibid, 236
Prérogatives des Bourgeoisies Royales, ib.
Comment s'élisoient les Magistrats de ces Bourgeoisies, ibid, 237
De quels Biens pouvoit-on disposer dans les Bourgeoisies, ibid, 238
Comment les Bourgeoisies Seigneuriales s'établirent, ibid, 238
Bourgeoisie de Ville en Normandie, imprime aux Héritages qui y sont enclavés
les caracteres du Franc-Aleu & du Bourgage, 1 vol. 239
Forme des ventes dans les Bourgeoisies Royales, ibid, 245
Le Retrait est une Loi de ces Bourgeoisies, 1 vol. 256
Y disposoit-on des Biens par Testament, ib. 360
Leur influence sur le Commerce, ib. 426
BRACTON, quand a-t-il écrit son Livre? 2 vol. 73
Ses principes sont-ils exacts, ib.
BREFS, ce que c'étoit, 1 vol. 28
Bref de Douaire, ibid, 66
Bref de Wast, ibid, 86
Bref du Roi, ibid, 95
Seigneurs, dispensent leurs Vassaux d'avoir recours aux Brefs de Chancellerie, 1 vol. 96
Bref de faux Jugement, ses effets, ib.
Bref de Confirmation, ibid, 133
Bref de Mesne ou de Medio, son usage, 1 vol. 216
Bref Præcipe quod reddat, 1 vol. 220
Ce Bref répond aux Lettres de Clameur de Loi apparente, 2 vol. 5
Forme des Brefs, 1 vol. 459
Procédure sur les Brefs, ib. 221, 250 & 290
Bref nécessaire pour s'exempter de plaider personnellement sa propre cause
sous les deux premieres Races, 1 vol. 273
Bref Præmunire facias, pourquoi établi, ib.
Bref de Rapt & de séduction contre le Supérieur d'un Monastere qui y reçoit un Mineur,
1 vol. 283 & 284
Bref d'Annuité, 1 vol. 295
Bref de mort d'Ancêtres, ibid, 308
Quand avoit-il lieu, ibid, 540
Bref de Daraine presentement, ibid, 309
Bref de Participatione facienda, ib. 316
Bref de Formedon, ib. 336 & ib. 645
Bref d'Admittatur, ib. 374
Bref de Fiefferme, ib. 388
Bref d'Entrée sur dessaisine, 435 & 456
Bref de Forcible entrée, ib. 494
Bref de Dette, ib. 501
Bref Dum fuit infra ætatem, ib. 542
Bref de Droit, quand étoit-il accordé, ib. 544
Quand s'appelloit-il Bref de cosinage, ib.
Forme de procéder sur un Bref de Droit, ib. 578
Tout est de rigueur dans la forme des Brefs, 1 vol. 459
Bref d'Entrée in casu proviso, ib.
Bref de Trépas, ibid, 550
Bref Quare impedit, ib. 558
Bref de Détenue, ibid, 561
Bref d'Erreur, son origine, ses effets & forme des poursuites sur ce Bref, 1 vol. 569
Bref Copias ad satisfaciendum, ib. 572
Bref Per elegit, 1 vol. 573
Bref de Recousse, ib. 621
Bref Cui in vita, ib. 643
On n'avoit pas besoin de Brefs quand l'objet ne valoit pas 40 sols, 1 vol. 649
Bref d'Entrée en le poost, ib. 711
Bref Non ponatis in defaltam, 2 vol. 5
Conformité de ce Bref avec nos Lettres d'Etat, ib.
Bref Capias, sa forme & son usage, ib.
Bref Quæras, pourquoi établi, 2 vol. 6
Bref Quare non habuerit Warantum, ib. 6 & 7
Bref Seisias, ib.
Bref de Languore, ib. 7
Bref, d'où se tiroit le nom des Brefs, ib. 8
Bref ad Videndum, ib. 8
Bref Prohibere ne teneat, ib.
Procédures sur les Brefs Anglois, conformes à celles prescrites par les Capitulaires, 2 vol. 9
Antiquité & origine des Brefs, ib. 14
Bref Quod posuit, ibid, 15
BRITTON, quand vivoit cet Ecrivain, 1 vol. aux Notes, 440
Britton, temps où il a écrit, rapports entre son Livre & l'ancien Coutumier Normand, 1 vol. 703
Idée de son Livre, 2 vol. 16 & 31
Combien l'édition des Ouvrages de cet Auteur seroit utile, 2 vol. 23
BRUSSEL, erreur de cet Auteur à l'égard du Capitulaire 20 du Liv. 3. Collect. d'Ansegise, 1 vol. 8
Brussel, erreur de cet Auteur à l'égard du droit des Filles sur la succession aux Bénéfices
& aux Fiefs, 1 vol. 24 & 25
Inconvéniens qui résultent de ce que cet Auteur confond les Fiefs & les Bénéfices, 1 vol. 77
Réfutation de l'idée qu'il donne des Fiefs en l'air, ibid, 88
Il a mal défini les Fiefs de reprise, 1 vol. 93
Il recule d'un siecle l'époque de l'hommage-lige, 1 vol. 119
A-t-il bien compris ce mot, dépendance d'un Fief, 1 vol. 262
Ce qu'il dit du combat judiciaire est-il puisé dans la meilleure source, ibid, 265
CANGE. Voyez Ducange.
CAPITULAIRES, quelles maximes ils établissent à l'égard des dons que l'on peut
faire aux Eglises, 1 volume, 203
Différent sur ce point de la Loi des Allemands, ibid, aux Notes.
Ne parlent point du Retrait lignager, 1 vol. 256
Permettoient-ils de s'emparer des fonds d'autrui sans y être autorisés, ibid, 551
CASTLE Garde, Garde des Châteaux, Etage, 1 vol. 183
CAUSEUR, ses fonctions, ibid, 273
Voyez Plaideur.
CAUX, Usages de ce Pays, plus conformes aux Loix primitives de Normandie que les
Usages des autres parties de cette Province, 1 vol. 741
CÉDANT & Cessionnaire, définition de ces mots, 1 vol. 75
CENS, différence du Cens d'avec les Tributs, 1 vol. 115
CENTAINES. Voyez Haro ou Hundred.
CENTENIERS, leur Compétence, 1 vol. 235
CHALENGE, différoit des reproches, c'étoit une opposition au serment des Jureurs, 1 vol. 585
On ne pouvoit chalenger les Chevaliers, ib.
CHAMP, appareil du champ ou les combats judiciaires se donnoient, 1 vol. 153
CHANCELIERS, comment investis de leur dignité, 1 vol. 109
CHANTRERIE, étoient des Bénéfices amovibles, 1 vol. 598
CHARLEMAGNE, érigeoit rarement les honneurs en hérédités, 1 vol. 9
Commence à accorder des Bénéfices aux hommes libres vers la fin du huitieme siecle, 1 vol. 34
Défend aux Ecclésiastiques de porter les armes, 1 vol. 136
Met les Princesses ses Filles sous la garde de leurs freres, ibid, 159
C'est peut-être d'un usage suivi sous ce Prince, que les Pairs du Royaume ont été
réduits à 12, 1 vol. aux. Notes, 323
Cet Empereur favorise le Commerce, ib. 425
Il dirige le chant des Prêtres lorsqu'il assiste à l'Office Divin, ib. 598
CHARLES le Chauve rend les Bénéfices héréditaires en 877, 1 vol. 34
Pourquoi sous ce Prince la France divisée en petites Seigneuries, 1 vol. 35
Exerce le Droit de Régale. Voyez Régale.
CHARLES le Simple, quelle autorité avoient les Comtes de Paris sous ce Roi, 1 vol. 143
En quoi consistoit le Droit de Régale sous son regne, ib. 156
Pourquoi préféré à Louis & à Carloman, ib. 466
CHARLES MARTEL accorde à ses Leudes les dignités Ecclésiastiques, 1 vol. 135
CHARTES; quand y a-t-on employé des imprécations? 1 vol. 361
Combien de sortes de Chartes, ib. 440
Etoient-elles nulles lorsqu'elles n'avoient pas de Sceau? ib. 441
Comment peut-on juger de la validité des Chartes, ib.
En quelle langue rédigées sous Guillaume le Conquérant, 1 vol. 514
Grande Charte, 1 vol. 382
CHARUE de terre, continence de cette mesure, 1 vol. 599
CHASSE, Réglemens anciens au sujet de la Chasse en France & en Angleterre, 1 vol. 447
A qui appartenoit le Droit de Chasse sous nos premiers Rois, 1 vol. 447
Elle étoit défendue aux Evêques & aux Abbés, ib.
Loix des Ducs Normands à l'égard de la Chasse, ib.
CHATELS, quels meubles désignés par ce nom? 1 vol. 529
Personnels & réels, 1 vol. 353
CHEVALIERS, il y en avoit chez les Gaulois, 1 vol. 128
Comment furent réglés leurs rangs & leurs services au commencement de notre Monarchie, ib. 129
Réception du Chevalier, comment elle se faisoit, ib.
Il n'y avoit point de Chevaliers sans une portion de Fief avant le regne de Louis le Begue, ib. 130
Chevaliers Normands, leur Service plus
proportionné à la dignité de leurs Fiefs que
ceux des autres Provinces dans le troisieme siecle, 1 vol. 130
Différentes époques où la Chevalerie d'armes & la Chevalerie glébée ont été
successivement reçues en France, ibid, 131 & 134
Il n'y a point eu de Chevaliers en Normandie sous les premiers Ducs de cette Province
sans des portions de Fief, ibid, 131
Différence entre le Fief de Chevalier & le Fief d'Ecuyer, ib.
CHEVALIER MINEUR, n'étoit pas exempt de garde, aux Notes, 1 vol. ib.
Dégradations des Chevaliers sous la premiere Race, aux Notes, ibid, 134
Chevaliers d'Armes, faisoient le service de simples Ecuyers, 1 vol. 135
Chevalier d'Arme, n'avoit aucun rang militaire déterminé, ib.
Chevaliers créés par les Ecclésiastiques, 1 vol. 137
Chevalier, tenure par service de Chevalier, ne doit point l'Escuage, 1 vol. 169
Leur record ne pouvoit être reproché, ib. 223
Chevaliers, leur Office dans les combats judiciaires, ib. 265
Leur présence & leurs fonctions dans les assises, ibid, 585
Voyez Combat.
CLAMEUR continuée, définition de cette formalité, 1 vol. 480
CLERGÉ. Voyez Ecclésiastiques.
Le Clergé ne possédoit point des Bénéfices de dignité avant le huitieme siecle, 1 vol. 112
Le Clergé a toujours tenu le premier rang dans l'Etat, 1 vol. 201
Connoissoit bien les bornes de son autorité dans le sixieme siecle, ibid, 210
Refuse de faire voeu de chasteté, ibid. 223
CLOTAIRE II réforme quelques décisions du troisieme Concile de Paris, attentatoires
à son autorité, par l'Edit confirmatif de ce Concile, 1 vol. 152
CLOVIS eut des raisons pour ne donner que des Bénéfices amovibles, 1 vol. 5
Ne place à la tête des Diocèses que des Sujets pacifiques, ibid, 150
Droits qu'il se réserve sur les Dons qu'il a faits aux Eglises, ib.
A dû sçavoir mieux qu'aucuns Rois qui l'ont suivi les conditions auxquelles il avoit
donné aux Eglises, ib.
COMBAT judiciaire admis pour les crimes seulement, 1 vol. 221
Quels crimes donnoient lieu au Combat, ib. 264 & 502
Qu'est-ce qui pouvoit combattre par personnes interposées, ib.
Excuses admises pour s'exempter du Combat, ib.
Formalités qui s'observoient dans les Combats, ibid, 265
Par qui la Loi du Combat fut faite, ib. aux Notes.
Evénemens qui interrompoient & empêchoient le Combat, 1 vol. 266
Avoit-il les inconvéniens de notre Procédure criminelle, ibid, 503
Voyez Procédures & Duels.
Comment gageoit-on le Combat, 1 vol. 586
Loix du Combat suivant Britton, le vieux Coutumier Normand, & les Ordonnances
de la troisieme Race de nos Rois, 2 vol. 141
Laquelle de ces sources nous donne une idée plus juste de l'ordre observé pour les
Combats judiciaires lors de leur établissement, 2 vol. 147
COMBATTANS, leurs protestations, 2 vol. 152
Forme de leurs sermens, ibid, 154
COMMENSAL, qui ne se présentoit pas au Ban, à quelle peine étoit-il sujet, 1 vol. 139
COMMERCE, avec quel avantage les Communautés des Marchands le faisoient
anciennement en Angleterre, 1 vol. 427
Ses progrès sous nos premiers Rois & sous les premiers Ducs de Normandie, ib.
Fraudes commises dans le Commerce, espece de leur punition, ibid, 426
COMMISSAIRES, Missi Regii, pourquoi & quand nos Rois ont-ils cessé de les
envoyer dans les Cours des Seigneurs, 1 vol. 25
Leur compétence sous les deux premieres Races de nos Rois & chez les anciens Normands, ib. 582
Comment tenoient leurs assises dans les Bourgs ou Villes, 1 vol. 237, & 241
Régloient les affaires provisoires, ib.
Clerc des Commissaires, leurs fonctions, ib.
Voyez Senéchal.
COMMUNAUTÉS des Marchands. Voyez Marchands.
Communautés Religieuses, comment devenoient-elles capables de posséder
des biens, 1 vol. 205
Communauté de Pâturages, comment s'acquéroit & s'exerçoit ce droit, 1 vol. 545
COMPÉTENCE des Juges Laïcs pour obliger les Ecclésiastiques à remplir leurs devoirs,
quand ces devoirs sont déterminés, 1 vol. 205
COMPOSITIONS sous la premiere Race, 1 vol. 193
Quand se sont-elles payées en argent, ib. 272
Sur quoi se régloient-elles? aux Notes, ib.
COMTES & Barons indépendans les uns des autres au onzieme siecle, 1 vol. 170
Qui pouvoit exercer les fonctions des Comtes sous la premiere Race, ibid, 192
Défenses aux Comtes de vexer les hommes libres, ibid, 194
Les noms de ces Seigneurs ont eu en divers temps diverses significations, 2 vol. 121
Fonctions des Comtes, 1 vol. 6
Leurs fraudes pour s'approprier les terres du Roi, 1 vol. 8
Leurs vexations sur les hommes libres, ib. 10
Distribuoient les emplois militaires sous la premiere Race, ibid, 134
Leur punition quand ils ne se rendoient pas à la tête des Troupes de leurs Bénéfices, 1 vol. 139
Quelle autorité avoient-ils sur les autres Officiers militaires, 1 vol. 129
Quel étoit le taux de leur relief, ibid, 170
CONCILE (troisieme de Paris) son importance à l'égard du Droit de Régale, 1 vol. 151
Tous les anciens Conciles font mention de la Régale, ibid, 154
D'où est venu l'erreur de ceux qui ont lu les Conciles sans y voir la reconnoissance
de ce droit, ibid, 155
CONCILES, prohibent les Dons excessifs faits aux Eglises par les Laïcs, 1 vol. 202
Interprétation des Canons qui autorisent les dons faits aux Eglises sans écrit, ib.