CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL POUR LOGICIEL

Xircom vous concde une licence non exclusive d'utilisation des copies des logiciels fournis avec ce produit aux conditions suivantes :

VOUS POUVEZ :
a - Utiliser le logiciel sur tout ordinateur ou rseau mais uniquement en association avec un produit Xircom;
b - Autoriser des tiers  utiliser le logiciel directement ou sur un rseau informatique, mais uniquement s'il n'existe pas plus d'un utilisateur par produit Xircom utilis en association;
c - Raliser uniquement le nombre de copies de sauvegarde et d'archivage du logiciel, sous forme lisible par l'ordinateur, ncessaires pour la sauvegarde du logiciel, et ce  condition de reproduire sur chaque copie toutes les informations relatives au fabricant.

VOUS NE POUVEZ PAS :
a - Raliser l'une des oprations suivantes sur le logiciel ou la documentation annexe : modification, traduction, ingnirie  rebours, dcompilation, dsassemblage, cration de travaux drivatifs ou copie (hormis  des fins d'archivage);
b - Louer, transfrer, cder ou accorder des droits portant sur le logiciel ou la documentation annexe (y compris conclure des accords en temps partag)  un tiers, sous quelque forme que ce soit, sans accord crit pralable de Xircom;
c - Retirer du logiciel et de la documentation annexe des informations concernant le propritaire, des tiquettes ou des marques.

Le non-respect d'une des restrictions prcdemment cites annule la prsente licence. Il ne s'agit pas d'une vente. Le titre et les copyrights du logiciel et de la documentation annexe et toutes les copies demeurent la proprits de Xircom, hormis les titres des logiciels livrs par Xircom suite  un contrat avec un autre fabricant, qui sont dtenus par le fabricant initial et demeurent sa proprit. Aucun droit li  la proprit intellectuelle inhrente  ces logiciels n'est transfr par la prsente licence. Les codes logiciel pouvant tre lus par l'utilisateur (code source), y compris les codes source des logiciels livrs par Xircom suite  un contrat avec un autre fabricant, ne sont pas non plus concds par la prsente licence.

DROITS RESTREINTS ACCORDES AU GOUVERNEMENT AMERICAIN
Le LOGICIEL et la documentation sont fournis avec des DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la duplication et la diffusion par le Gouvernement sont restreintes conformment au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de la clause Rights in Technical Data and Computer Software (Droits relatifs aux donnes techniques et logiciels informatiques) du DFARS 252.227-7013 ou, le cas chant, aux sous-paragraphes (c)(1) et (c)(2) de Commercial Computer Software-Restricted Rights (Logiciels informatiques commerciaux-Droits restreints) du 48 CFR52.227-19. Le concdant/fabricant est Xircom, Inc., 2300 Corporate Center Drive, Thousand Oaks, CA 91320-1420.
Ce contrat est rgi par la lgislation de l'Etat de Californie.
